Article 1 Dispositions générales
Ces conditions générales de vente et de livraison sont d’application sur toutes les offres et tous les accords commerciaux, ainsi que sur les services fournis par Sto à titre gratuit ou onéreux, dans toutes les relations commerciales et professionnelles (B2B) de Sto SA incluant notamment celles avec les clients-acheteurs directs, les entrepreneurs principaux et/ou sous-contractants, ainsi qu’avec les autres parties impliquées, tels que les architectes, les bureaux d’études, les prescripteurs, etc., ci-après nommés ‘cocontractant’. Les présentes conditions générales de vente et de livraison sont transmises en annexe ensemble avec toutes communications précédant la confirmation de commande pour permettre au cocontractant d’en prendre effectivement connaissance. Par sa signature ou alternativement par la confirmation de sa commande, le cocontractant reconnaît expressément avoir pris connaissance de ces conditions générales de vente avant la conclusion du contrat et les accepter. Sauf preuve contraire à charge du cocontractant, l’absence de toute réaction dans les huit jours suivant la toute première prise de connaissance en entraînera l’opposabilité et ce aussi pour les contrats subséquents. Les conditions générales de vente ont priorité absolue sur les conditions de commande et/ou d’achat du cocontractant et excluent l’application de toute disposition contraire dans les conditions de commande et/ou d’achat du cocontractant. D’éventuels écartements des présentes conditions générales sont uniquement valables s’ils font l’objet d’un écrit signé par les parties.

Article 1bis Conditions générales particulières pour la boutique en ligne
Lorsque le cocontractant effectue la transaction par l'intermédiaire de la boutique en ligne de Sto SA, accessible à l'adresse www.sto.be, les dispositions particulières suivantes s'appliquent en complément et en priorité absolue en cas de dispositions contraires. Les coloris reproduits dans les descriptions des articles de la boutique en ligne peuvent varier en fonction de l'écran utilisé et ne sont pas garantis. Les combinaisons spéciales et les produits sur mesure ne sont pas proposés dans la boutique en ligne. Dans certains cas, par exemple lorsque l'acheteur sélectionne des options supplémentaires dans sa commande, des frais supplémentaires peuvent être facturés. Le montant final est indiqué sur la page "Panier d’achat". Le contrat est conclu dans la boutique en ligne - après acceptation expresse des présentes conditions générales de vente par le cocontractant, et - lorsque Sto ne rejette pas la commande passée par le client dans les 14 jours suivant la commande ou par l'exécution de la commande, en fonction de ce qui se produit en premier. Après soumission de sa commande, le cocontractant reçoit une confirmation non contraignante de la réception de sa commande à titre d'information.

Article 2 Devis et offres
Sauf accord contraire, tous les devis et offres de Sto sont valables durant 1 mois à compter de leur communication au cocontractant. Ensuite, Sto n’est plus tenue par son offre. Les prix offerts par Sto sont des prix indicatifs, hors TVA. Les offres, indications de prix et confirmations de commandes mentionnées dans les devis sont effectuées sur base des prix des matériaux, pièces et salaires en vigueur à ce moment. Par la parution d’une nouvelle liste de prix / d’un nouveau catalogue de produits, toutes les listes de prix et tous les catalogues précédents perdent leur validité. L’édition la plus actuelle peut toujours être obtenue par le TCA/PC. Sto n’est pas tenue d’exécuter le contrat pour un prix mentionné dans le devis ou la confirmation de commande, si ce prix repose sur une erreur manifeste d’impression, d’écriture ou de calcul. Un supplément pour le transport est appliqué par le biais d’un prélèvement kilométrique de 17,50 EUR par commande. Lors de plusieurs commandes à une adresse, ce supplément n’est facturé qu’une seule fois. Sto se réserve le droit d’appliquer un supplément pour le carburant en fonction de la variation des prix du carburant.

Article 3 Contrats
Avant l’exécution du contrat, Sto a le droit d’exiger des garanties relatives à la solvabilité et aux moyens et possibilités de payement du cocontractant. Si celles-ci s’avèrent insuffisantes, un payement en espèces peut être exigé à la livraison.

Article 4 Délais de livraison
Un retard dans la livraison qui est toujours indicative ne peut en aucun cas donner lieu à une annulation de la commande, ni à une indemnisation sous quelque forme que ce soit, sauf convention contraire expresse écrite.

Article 5 Livraison et risque
Si une livraison franco est expressément convenue, les marchandises transitent pour compte et au risque de Sto. Dans les autres cas, les marchandises transitent pour compte et au risque du cocontractant. Les livraisons inférieures à 500,00 EUR, hors TVA, ne sont jamais livrées franco. Les marchandises sont réputées être livrées par Sto et être acceptées par la partie adverse :

• Lors de livraisons au départ de l’entrepôt, dès que les marchandises sont chargées dans ou sur les moyens de transport ;
• Lors de livraisons franco, dès que les marchandises sont livrées et déchargées sur place.

Lors de livraisons franco, Sto n’est pas tenue de transporter les marchandises plus loin que là jusqu’où le véhicule peut emprunter un terrain décemment navigable et (rendu) sûr. La livraison a toujours lieu à côté du véhicule, où le cocontractant est tenu de réceptionner directement les marchandises. Si, lors du transport aux risques de Sto, des dégradations et/ou défauts sont constatés, ceux-ci doivent être immédiatement signalés à l’arrivée des marchandises et confirmés par écrit sur la lettre de voiture, le bon de livraison ou le document similaire qui les accompagnent. Si cela n’a pas été fait, la S.A. STO ne peut plus en être tenue responsable. Le reprise de marchandises peut être convenue entre parties dans des cas exceptionnels et sous certaines conditions :
- Seul du matériel dans un état bon, d’origine et permettant la revente, avec une date de péremption suffisamment éloignée, est repris.
- Les produits qui ne sont pas tenus en stock sont exclus. - Une diminution de valeur de 20 % est appliquée.
- Tous les frais de transport connexes sont facturés au client (frais de transport de la livraison d’origine, frais de transport de la reprise) pour un montant de 65,00 EUR par palette.
- La note de crédit sera égale à la valeur des marchandises moins tous les frais susmentionnés.
- Pas d’application pour les revêtements durs.

Article 6 Réclamations
Une lettre de voiture, un bon de livraison ou un document similaire remis au moment de la livraison des marchandises est réputé mentionner la quantité et la nature exacte des marchandises. Toute réclamation, pour être valable, doit être communiquée à Sto par envoi recommandé et au plus tard dans les 8 jours suivant la réception des marchandises. Le cocontractant a le devoir de contrôler les marchandises livrées, entre autres quant au codage couleur et aux spécifications techniques, et il doit contrôler que la commande livrée corresponde au matériel commandé par le cocontractant, avant d’utiliser les marchandises. Si le cocontractant a utilisé les biens en tout ou en partie, ce qui fut livré est réputé avoir été approuvé, sans que le cocontractant ait encore un droit de recours, sauf ce qui est exposé ci-dessous concernant les vices cachés. Les réclamations concernant les vices cachés dans les marchandises ou le matériel livrés doivent, au vu de leur nature et du but dans lequel ils sont produits, être signalés à Sto brièvement et au plus tard dans les 8 jours ouvrables suivant leur découverte, de sorte que Sto soit dans la possibilité de faire contrôler les marchandises livrées. Si une réclamation est fondée, Sto procèdera, au choix, soit à la livraison gratuite de produits de remplacement, soit au payement d’une indemnité en tenant compte de ce qui est précisé à l’article 8. La demande en droit du chef d’un manquement imputable n’est pas recevable si elle est introduite après un délai de deux ans suivant la date de la livraison des marchandises par Sto. Toute garantie est annulée si les produits livrés par la S.A. STO sont combinés ou modifiés avec des produits livrés par des fournisseurs tiers, ainsi que si les instructions d’installation/d’utilisation sont méconnues de manière flagrante.

Article 7 Responsabilité
Sto est uniquement responsable pour les dommages directs subis par le cocontractant, qui sont la conséquence directe et exclusive d’une faute de Sto. Sto ne peut jamais être tenue responsable des dommages consécutifs et des dommages commerciaux indirects, des dommages de stagnation, des retards de la construction, des dommages dits de développement, des pertes de commandes, des pertes de profits, des frais de sauvetage et autres, tout ceci dans le sens le plus large du terme. La responsabilité professionnelle de Sto est assurée par la police 3.700.935 auprès de AIG, succursale belge, située Boulevard de la Plaine 11, 1050 Bruxelles, Belgique, combined single limit pour un montant de 2.500.000,00 EUR de dommages corporels et matériels combinés par événement et au total par période d'assurance. Le cocontractant accepte que l'indemnisation des dommages qu'il peut subir à la suite d'une faute imputable à Sto soit absolument limitée au montant susmentionné pour lequel Sto est assuré (limitation maximale de la responsabilité). Cette limitation ne s'applique pas en cas de faute grave ou intentionnelle de la part de Sto.

Article 8 Force majeure
Sto n’est pas responsable pour l’inexécution, l’exécution tardive ou l’exécution défectueuse de ses obligations pour autant que celle-ci résulte d’un cas de force majeure. Par force majeure, il est entendu : un manquement de Sto qui ne peut lui être imputé, comme énuméré ci-après de manière non exhaustive : guerre, menace de guerre, état de siège, mobilisation, inondation, incendie, explosions, occupation des entreprises, grève, défaut de livraison ou livraison tardive par les fournisseurs/fabricants de Sto, qu’ils aient ou non été prescrits par le cocontractant, problèmes de transport, nouvelle législation, nouvelles règles ou nouveaux arrêtés de gouvernements formant un obstacle à une livraison ou à une prestation de service au cocontractant à qui les biens/services sont destinés. En cas de force majeure, Sto a le droit, au choix, sans intervention judiciaire, soit de suspendre la livraison ou le service jusqu’à ce que la situation de force majeure ait pris fin, soit de considérer le contrat comme entièrement ou partiellement résolu sans être tenue au payement d’une indemnité.

Article 9 Conditions de payement, réserve de propriété
Sauf dispositions contraires, nos factures sont payables à Asse, 30 jours fin de mois après la date de la facture. Une lettre de change n’emporte pas renonciation à ce droit. En cas de payement tardif, un intérêt de retard de 12 % par an sera appliqué de plein droit et sans mise en demeure à partir de l’échéance sur le montant total de la créance devenue exigible. De plus, la créance devenue exigible sera de plein droit et sans mise en demeure majorée de 10 % avec un minimum de 25,00 EUR par facture, ce à titre d’indemnisation forfaitaire. Les marchandises demeurent la propriété de Sto jusqu’au payement complet du prix. Le non-payement à son échéance d’une seule facture rend le solde dû sur toutes les autres factures, mêmes non échues, de plein droit immédiatement exigible. Si aucun payement ne suit, le cocontractant est tenu de retourner les marchandises livrées par la S.A. STO qui tombent sous la réserve de propriété. Durant la période de réserve de propriété, le cocontractant ne peut ni vendre ni transférer les marchandises à des tiers étrangers à la relation contractuelle.

Article 10 Instructions d’installation et visites de chantier
Les instructions d’installation doivent être consultées par le cocontractants avant le début des travaux. Toute visite de chantier, généralement à l’initiative du cocontractant (utilisateur final, architecte, entrepreneur,…) doit être considérée comme une prestation de service par Sto. Tout rapport de chantier ou de visite de Sto se rapporte à un moment précis à l’occasion de visites de chantier sporadiques. Les informations et les renseignements sont donnés de bonne foi, mais ne peuvent être utilisés contre Sto. Sto n’a pour le surplus pas une fonction de conseil et des visites de chantier par ses préposés n’entraînent pas sa responsabilité. Les instructions d’installation reprises dans les spécifications ou dans les visites de chantiers par Sto n’enlèvent rien à l’obligation de contrôle et la surveillance du chantier auxquelles l’architecte est tenu dans sa fonction. Le cocontractant qui utilise les biens doit en tout état de cause se tenir aux règles de bon savoir-faire et en est le seul responsable, et sera en cas de contestation la seule partie tenue responsable.

Article 11 Garantie
Les systèmes de Sto doivent être posés selon les spécifications de Sto. Toute exécution qui s’écarte de ces spécifications rend toute garantie nulle et libère le fournisseur Sto de sa responsabilité. Il n’est pas autorisé de s’écarter de ces prescriptions à moins qu’une autre méthode de travail soit convenue par écrit entre Sto et le cocontractant.

Article 12 Résolution
Le contrat de livraison et/ou de fourniture de services prend immédiatement et de plein droit fin si le cocontractant est déclaré en état de faillite. En cas de saisie sur les marchandises du cocontractant, en cas de cessation de l’activité de l’entreprise ou lorsque le cocontractant se rend insolvable, la créance de la S.A. STO sur le cocontractant devient immédiatement exigible pour sa totalité.

Article 13 Conditions particulières
Sto est autorisée à se faire garantir par le cocontractant pour toutes les prétentions de tiers qui découlent potentiellement de l’utilisation des choses livrées par Sto et transformées, ce au sens le plus large du terme. Le cocontractant n’est pas autorisé à transférer à des tiers ses droits tirés du contrat avec Sto ou ses obligations découlant de tels contrats.

Article 14 Droit applicable/litiges
Tous les contrats conclus avec Sto, ainsi que tous les services fournis et missions exécutées par celle-ci, incluant toutes transactions nationales et internationales conclues via la boutique en ligne, sont régis par le droit belge, par rapport auquel les présentes conditions générales constituent un complément et une dérogation, pour autant que des dispositions impératives ne s’y opposent pas. Tous les litiges tombent sous la compétence internationale et territoriale des Tribunaux de Bruxelles, sauf mention contraire expresse.

2. CONDITIONS DE VENTE PARTICULIERES AUX REVÊTEMENTS DURS

Article 1 Quantités achetées
Les prix et les possibilités de livraison peuvent dépendre de quantités minimales. Certaines différences en termes de quantités, entre le devis et la commande définitive, peuvent avoir une grande influence sur le prix. Des quantités plus faibles qu’offertes dans le devis peuvent dans certaines situations (par exemple lors de la production sur mesure) ne pas être produites / livrées.

Article 2 Commande et livraison
La quantité entière doit être commandée et livrées en une fois. De cette façon, les différences de couleur et les frais de transport sont limités. Pour les productions sur mesure, des livraisons subséquentes ne sont souvent plus possibles en raison de quantités trop faibles. La livraison et la facturation ont toujours lieu par unité de livraison entière. Ainsi, une réserve de min. 5 % est à prévoir dans les quantités commandées. Les frais de transport sont facturés par palette en fonction du nombre de palettes (voir liste de prix 2022 tableau page 187).

Article 3 Délai de livraison
Le délai de livraison dépend du type et de la quantité. Il variera généralement entre 3 et 17 semaines (exceptions possibles pour des séries spéciales) et commence à courir à dater de l’approbation par le client sur la confirmation de commande par Sto. La date de livraison finale présumée est confirmée par le service de livraison de Sto. Des livraisons subséquentes sont bien entendu également soumises aux délais de livraisons qui sont sujets aux mêmes conditions. Après la production de la commande, celle-ci doit être payée après facturation dans les 30 jours fin de mois par le cocontractant et retirée dans les 2 mois après information du cocontractant. Après l’expiration de ce délai d’enlèvement, le matériel restant et non enlevé est détruit aux frais du cocontractant. L'obligation de paiement susmentionnée du cocontractant reste entièrement en vigueur et est augmentée des frais supplémentaires causés par le non-enlèvement et la destruction des marchandises.

Article 4 Acomptes
Pour le verre, les mosaïques en verre, les productions sur mesure et les commandes de plus de 30.000,00 EUR, un acompte de 30 % doit être payé lors de la commande. Le délai de livraison commence seulement à courir après réception de l’acompte. Des conditions de payement spécifiques supplémentaires peuvent être d’application en fonction d’un projet spécifique et/ou d’une commande spécifique.

Article 5 Traitement
Le revêtement dur livré doit être sec avant utilisation. Placez le matériel livré à un endroit sec, et ouvrez les emballages de sorte à ce que le matériel puisse sécher avant d’être appliqué. En raison des matières premières naturelles dans la fabrication de produits en céramique et de la composition naturelle de la pierre naturelle, des nuances/différences de couleurs ne peuvent jamais être exclues, pas même pour des couleurs égales. Pour l’obtention d’un ensemble harmonieux, il est dès lors conseillé, lors de l’application sur le chantier, de mélanger le matériel de 5 à 10 emballages différents, et ce même pour des couleurs égales.

Article 6 Reprise de marchandises et annulation de commande
Les commandes et livraisons de revêtements durs ne peuvent en aucun cas être annulées ou reprises. Dans des cas exceptionnels, d’autres marchandises peuvent être reprises sous certaines conditions :
- Seul du matériel dans un état bon, d’origine et permettant la revente, avec une date de péremption suffisamment éloignée, est repris.
- Les produits qui ne sont pas tenus en stock sont exclus.
- Une diminution de valeur de 20 % est appliquée.
- Tous les frais de transport connexes sont facturés au client (frais de transport de la livraison d’origine, frais de transport de la reprise) pour un montant de 65,00 EUR par palette.
- La note de crédit sera égale à la valeur des marchandises moins tous les frais susmentionnés.

Article 7 Matériel de test
Les matériaux pour un test d’installation peuvent différer du produit proposé et peuvent avoir un surcoût. Les délais et possibilités de livraisons doivent être discutées séparément.

Article 8 Livraisons subséquentes
Lors de livraisons subséquentes, des quantités de commandes minimales et des prix potentiellement adaptés sont d’application. Pour les matériaux standards de notre liste de prix, il est indiqué à combien ce surcoût éventuel s’élève. Pour d’autres matériaux, le surcoût est toujours sur demande. Lors de livraisons subséquentes, de légères divergences du produit ne sont pas exclues.

Article 9 Frais supplémentaires
Des frais supplémentaires peuvent être liés à certains services de Sto telles la réalisation de mock-ups et la rédaction de certains avis techniques en fonction de projets spécifiques. Ceux-ci feront l’objet d’un contrat distinct spécifique à conclure entre parties.

Article 10 Spécifications techniques
Les règles générales de bon savoir-faire et les directives générales telles que décrites par le CSTC doivent toujours être respectées. Les spécifications et exigences pour revêtements durs (identification et caractéristiques géométriques) selon la norme de produit :
- NBN B 23-004 Terre cuite
- NBN EN 14411 Carreaux céramiques
- NBN EN 15286 Pierres agglomérées
- NBN EN 12057 en NBN EN 1469 Produits en pierre naturelle

Article 11 Euro-palettes
Euro-palette : 15,00 EUR/pièce
- Seul le nombre d'europalettes livrées peut être repris avec possibilité d'échange immédiatement à la livraison.
- Si collecte distincte de la livraison : 65,00 EUR/emplacement de palettes (1 emplacement de palettes = 15 euro-palettes).